Statuts de l’association
« Arthémus »
Article 1er :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Arthémus » (Ar-t : thé-âtre, mus-ique...)

Article 2 :
L’association « Arthémus » a pour but de favoriser et de
promouvoir la pratique artistique (théâtre, musique…) individuelle et collective.
L’association met en oeuvre tous moyens qu’elle estime appropriés à
la poursuite de cet objectif tels que :
 L’organisation d’ateliers durant l’année scolaire, de stages durant les
vacances.
 L’organisation de manifestations artistiques : spectacles, concerts,
expositions, conférences... par des artistes professionnels ou amateurs.
 La création et la mise à jour d’un site internet.
Son action est conduite au service de l’art avec la volonté
d’encourager son accessibilité et sa pratique au plus grand nombre.
Article 3 :
Le siège social est fixé à :
MJC Louise Michel
Place Jules Ferry
01500 AMBERIEU EN BUGEY
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.
Article 4 :
L’association se compose de :
 Membres d’honneur
 Membres adhérents.

​Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services reconnus
par l’association. Ils sont acceptés par les membres adhérents. Les membres
d’honneur sont dispensés d’adhésion.
Sont membres adhérents ceux qui versent annuellement une
adhésion dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale. Ils
peuvent être usagers des activités organisées par l’association, participer à des
tâches d’animation ou de gestion de cette association. Ils en reconnaissent les
valeurs fondamentales (cf. article 2).
Article 5 :
La qualité de membre se perd par :
 La démission
 La radiation prononcée par le conseil d’administration pour
non-paiement de l’adhésion ou pour motif grave après mise en demeure par
lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 6 :
Les ressources de l’association comprennent :
1° les adhésions des membres.
2° les participations aux frais d’organisation des ateliers,
stages..
3°les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies
par l’association.
4° les subventions de l’union européenne, de l’état, de la région,
des départements et des communes.
5°toutes autres ressources autorisées par les textes
législatifs et réglementaires.
Article 7 :
Chaque membre de l’association peut formuler des suggestions,
propositions, remarques… qui, selon leur faisabilité, seront soumises aux autres
membres lors de réunion ou par internet.
L’association est gérée par un conseil de membres, élus pour trois
années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Ils doivent être
au minimum deux et se répartir les tâches de président, secrétaire et trésorier.

​Pour être électeur, il faut être membre adhérent, avoir adhéré à
l’association depuis un mois au moins, être à jour de cotisation et présent au
moment du vote.
Pour être éligible, il faut être membre adhérent depuis six mois au
moins, à jour de cotisation, majeur, et jouir de ses droits civiques.
Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers, la première année,
les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses
membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine
assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque
où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Des membres pourront être responsables d’une tâche particulière
(communication..) ou d’un groupe spécifique autonome (ensemble musical,
théâtral…)
Article 8 :
Deux à quatre réunions sont organisées dans l’année afin de suivre
l’évolution des projets. Tous les membres sont invités. Un compte-rendu sera
ensuite diffusé.
Les décisions sont prises à la majorité des voix (en direct ou par
internet). En cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Article 9 :
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de
l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Elle se réunit chaque année.
Les convocations avec l’ordre du jour, sont envoyées (poste ou
internet) quinze jours minimum avant la date fixée.
Lors de l’AG, la situation morale de l’association doit être présentée
ainsi que son rapport d’activité et son bilan financier.
L’Assemblée délibère sur toutes matières portées à l’ordre du jour
ainsi que les questions ajoutées, à la demande de membres de l’association et ce
au moins trois jours avant la réunion.
Il est procédé, en fin de séance, au remplacement, des membres du
conseil sortants.

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